Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA SEINE
/
FRACASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACASSE
COMPAGNIE DE LA SEINE, SAS

Numéro de dépôt :
3759407
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020
FRACASSE de COMPAGNIE DE LA SEINE

Présentation de la marque FRACASSE

Déposée le 6 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRACASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA SEINE domicilié(e) FACE 50/52 BATEAU BLUE MOON QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 PORT DE BOULOGNE - LES STUDIOS-BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 367 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL-STRATEGIE domicilié(e) 25 RUE CHATEAUBRIAND - 75008 - PARIS - France.

La marque FRACASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACASSE est expirée depuis le 6 août 2020.

COMPAGNIE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS EN SCENE , MENU AMIRAL , PAVILLON DE LA SEINE , COMPAGNIE DE LA SEINE , CAPITAINE FRACASSE , FORMULE AMIRAL


COMPAGNIE DE LA SEINE, SAS - FACE 50/52 BATEAU BLUE MOON QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 PORT DE BOULOGNE - LES STUDIOS-BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 510367030


CONSEIL-STRATEGIE - 25 RUE CHATEAUBRIAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.